Mesures concernant les interventions physiques de
régulation de débit, tels que :
- la construction,
- la modification ou
- la suppression d'ouvrages de retenue
d'eau
(par exemple, les barrages ou d'autres zones de
stockage en ligne ou élaborer des règles pour les
régulations existantes)
et qui ont un impact significatif sur le
régime hydrologique. |
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Création, réhabilitation et entretien
de systèmes de stockage d'eau.
- Exemples :
-
Construction de
bassins de retenue destinés au stockage et à
l'écrêtage de crues et/ou à la récolte de
coulées boueuses et entretien de ces structures
;
-
Création de
zones à inonder sur des terres agricoles et forestières,
en dehors du réseau des cours d’eau ;
-
Création de
grands barrages de type « sec », avec vannage de
régulation du débit ;
-
Création de
zones de rétention des eaux, en particulier en tête de
bassin ;
-
Recherche de
zones, naturellement inondées lors des crues, dont on pourrait
améliorer les capacités de stockage par la création
d’infrastructures légères parfaitement
intégrées dans le paysage (petites digues, talus de
chemin ou de route, pertuis, ancienne ligne de chemin de fer ou
vicinal...) ;
-
Optimisation du
fonctionnement des bassins d’orage existants
;
-
Utilisation
d’étangs existants et adaptation des règles de
gestion (vidange partielle en hiver) ;
-
Création de
polders submersibles ;
-
Evaluation de
leur capacité de stockage et de leur influence sur les crues
;
-
…
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Construction, réhabilitation et entretien
d'ouvrages hydrauliques de régulation de
débit.
- Exemples :
-
Ouvrages
permettant de scinder des débits ;
-
Barrages
;
-
Pertuis
calibrés ;
-
Utilisation de
bras morts et de noues ;
-
Arches
d’inondation ;
-
Coupures
sèches de méandres ;
-
By-pass et canal
de dérivation vers un polder submersible ;
-
Amélioration des règles de gestion des
barrages existants ;
-
Amélioration des règles de gestion des
vannages – écluses existants ;
-
Amélioration des règles de
fonctionnement dans les wateringues ;
-
...
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Gérer les rejets d'eau vers le cours d'eau,
notamment en période de crue, par l’utilisation de zones
de stockage temporaire, notamment en fixant des normes de rejets
quantitatives.
- Exemples :
-
Rejets issus des
exploitations de carrière : utilisation des capacités de
stockage de certaines carrières actives ou abandonnées et
limitation des pompages de rejets ;
-
Rejets issus
d'industries : limitation des rejets lors des crues par exemple
dans des bassins tampons ;
-
Rejets issus des
STEP : généralisation des bassins tampons pour stocker
les eaux des premières pluies, utilisation des capacités
de stockage de certains collecteurs ;
-
Rejets issus des
lotissements : limitation par l’imposition de normes
quantitatives de rejets notamment en période de crue, soit par
un stockage collectif (bassin d’orages, noues, fossés
filtrants, bassins enterrés en fondation…), soit par un
stockage individuel (citerne régulée, mares dans les
jardins, noues, fossés, toiture végétale…)
;
-
...
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1. Prévention
